Caractéristiques:

Ce site est la propriété du département de la Nièvre

13 avenue Pierre Bérégovoy

58000 NEVERS

Téléphone : 03 86 60 58 70

Directeur de la publication : Stéphane LEBRETON

Auteurs : Nièvre Rénov’

Informations techniques:

Le site www.nievrerenov.fr est hébergé par :

le conseil départemental de la Nièvre

rue de la préfecture

58039 NEVERS cedex

Conditions d’utilisation

L’utilisation de ce site est subordonnée à l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions exposées ci-après.
Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur www.nievrerenov.fr le sont à titre informatif. Nièvre Rénov’ ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Nièvre Rénov’ met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. Nièvre Rénov’ ne peut en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations avant la visite du site.

Modification des mentions légales

Nièvre Rénov’ se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur est lié par les conditions en vigueur lors de sa visite.

Droit applicable en cas de litige

Quel que soit le lieu d’utilisation, le présent site est régi par le droit français. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Crédit photos

Nièvre Rénov’ sauf mention contraire.


Particuliers:

 

Données personnelles

Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné à :

Nièvre Rénov’

Pour la finalité suivante:

enregistrement des contacts avec Nièvre Rénov’ afin de les orienter vers un conseiller puis suivi de la progression.

Le destinataire des données est :

Nièvre Rénov’ et conseiller en charge d’accompagner la personne dans son projet

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez accèder aux informations vous concernant en vous adressant à :

Nièvre Rénov’ _ nievre.renov@nievre.fr _ 13 avenue Pierre Bérégovoy 58 000 NEVERS _ 03.86.60.58.70

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

 

Artisans:

 

Données personnelles

Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné à :

Nièvre Rénov’

Pour la finalité suivante:

référencement des entreprises adhérents à la charte Nièvre Rénov’ en vue d’une diffusion de la liste.

Le destinataire des données est :

Les partenaires co-signataires de la charte constituant le comité de suivi.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez accèder aux informations vous concernant en vous adressant à :

Nièvre Rénov’ _ nievre.renov@nievre.fr _ 13 avenue Pierre Bérégovoy 58 000 NEVERS _ 03.86.60.58.70

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.